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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTD
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FRANCE FACTORY
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE FACTORY
LTD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3696728
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/12/2019
FRANCE FACTORY de LTD

Présentation de la marque FRANCE FACTORY

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE FACTORY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTD domicilié(e) Quartier de l'Isle - 69470 - COURS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 374 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20 21 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FACTORY est expirée depuis le 7 décembre 2019.

LTD a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE FACTORY.com Spécialiste du textile depuis 1950


LTD, Société à Responsabilité Limitée - Quartier de l'Isle - 69470 - COURS-LA-VILLE - France - SIREN 327374013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Barres de douches métalliques, quincaillerie métallique, notamment crochets métalliques.

Sets de tables en papier.

Gants isolants, maniques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, porte-manteaux, revêtements amovibles pour éviers, fonds d'éviers, repose-tête pour baignoires, anneaux, crochets, rideaux, tringles de rideaux, barres de douches non métalliques.

Ustensiles pour le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué, verrerie, porcelaine, porte-savons et porte-serviettes non en métaux précieux ; wassingues, serpillères, lavettes, torchons et éponges de ménage, peaux de daim et chiffons pour le nettoyage, tapis d'évier, balais, balais brosses, brosserie, tampons à nettoyer, gants de ménage, égouttoirs.

Sets de tables non en papier, rideaux de douches en matières plastiques ou textiles, alèses, couvertures, couvertures de déménagement, couvertures de tables.

Peignoirs.

Tapis, tapis brosses, paillassons, gratte-pieds, nattes, tapis antidérapants, tapis pour éviers, tapis de douches et de baignoires, linoléums et autres revêtements de sols, sous-tapis.